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Marques déposées par Département de la NièvreTODO
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Niver Bois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Niver Bois
Département de la Nièvre, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3985571
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
Niver Bois de Département de la Nièvre

Présentation de la marque Niver Bois

Déposée le 11 février 2013 par Département de la NièvreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Niver Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est Département de la NièvreTODO domicilié(e) Hotel du Département, Rue de la Préfecture - 58000 - NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rémillier Cécile domicilié(e) 8 rue des Places - 58000 - NEVERS - France.

La marque Niver Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31 35 40 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Niver Bois est expirée depuis le 11 février 2023.

Département de la Nièvre a également déposé les autres marques suivantes : Universbois , “ Et toi, t'as kel âge? ” , Nièvre le département , JE SUIS LA NIEVRE LE PLUS SÛR ENDROIT POUR ÊTRE ET DEVENIR


Département de la Nièvre, Collectivité territoriale - Hotel du Département, Rue de la Préfecture - 58000 - NEVERS - France


Mme Rémillier Cécile - 8 rue des Places - 58000 - NEVERS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières (à l'exception des succédanés du bois) ; boîtes en bois ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Sciage ; rabotage ; production d'énergie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.